Nom du Territoire
Type de DDU (PLUi / PLU / CC)

Procédures

Nature de la proc. Date d'approbation Délibération Rapport de présentation
Nom Procédure n°2 date procédure n°2 (DD/MM/YYYY) nom du document 1 nom du document 2
Nom Procédure n°1 (ex: MS n°1) date procédure n°1 (DD/MM/YYYY) nom du document 1 nom du document 2
Elaboration Date élaboration (DD/MM/YYYY) nom du document 1 nom du document 2

Pièces écrites

PADD
Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Programmation d'Orientations et d'Actions
Règlement écrit
Réglement graphique n°1
Réglement graphique n°2
Réglement graphique n°3
Liste des emplacements réservés
Changement de destination
Zones d'Aménagement Concerté
Liste des emplacements réservés
Changement de destination
Zones d'Aménagement Concerté